unités de contrôle
03/02/2022 00:00:00 -
"Il faut taper fort." La ministre déléguée à l'Autonomie a annoncé de premières mesures après l'aff...... un renforcement des contrôles plébiscité par le Synerpa, tout comme l'ADF qui souhaite que les collectivités volontaires puissent mettre en place des unités d’inspection. De son côté, en revanche, le président
27/09/2018 12:39:10 -
La planification est une démarche volontariste consistant à définir les orientations d’un établissem...... l’intention d’agir à l’égard de son environnement de marché (bénéficiaires, association, commande sociale, etc.) ;d’objectifs, qui sont la traduction chiffrée des buts poursuivis par chaque unité
21/11/2019 00:00:00 -
Après la Stratégie sur la protection de l'enfance, Adrien Taquet a présenté son plan de lutte contr...... formation pluridisciplinaire sur le repérage, et ce dès 2020. Le gouvernement souhaite aussi généraliser les unités d’accueil et d’écoute pédiatriques spécialisées d’ici à 2022 et "investir le temps
14/11/2024 00:00:00 -
Pour le premier anniversaire de la Stratégie pour les troubles du neuro-développement (TND), dotée ...... professionnels, usagers et familles) pour aider les agences régionales de santé dans leur mission de contrôle des établissements. Par ailleurs, une évaluation des quatorze unités résidentielles pour personnes
01/10/2014 00:00:00 -
En matière d'organisation et de contrôle du temps de travail effectif des équipes, les employeurs on......En matière d'organisation et de contrôle du temps de travail effectif des équipes, les employeurs ont des obligations concernant l’affichage et le suivi. À leur disposition, plusieurs outils existent
23/11/2023 00:00:00 -
Multiplication des alertes associatives pour la journée des droits de l’enfant, le 20 novembre (ici...... automatisé de contrôle des antécédents judiciaires de leurs intervenants. Par ailleurs, pour outiller les équipes, dix délégués départementaux seront déployés à titre expérimental et une unité d’accueil
31/05/2016 11:00:07 -
Remettre en perspective votre perception de la fin de vie; Analyser vos pratiques professionnelles ...
05/01/2011 00:00:00 -
Plus de la moitié des contrôles opérés par l’Urssaf aboutissent à un redressement. D’où l’importance......Plus de la moitié des contrôles opérés par l’Urssaf aboutissent à un redressement. D’où l’importance pour les employeurs de bien connaître les règles du jeu pour y faire face en toute sérénité
24/09/2013 00:00:00 -
Réorganisation des services déconcentrées de l’État issue de la RGPP, loi dite HPST du 21 juillet 20......, ce n’est pas spécialement sur le contenu du texte. Qu’est-ce qui vous préoccupe alors ? H. C. Aujourd’hui, alors qu’en matière d’inspection et de contrôle des ESSMS, des textes ou déclarations surgissent de toutes parts [3
17/10/2024 00:00:00 -
Pour stopper la croissance exponentielle de l’accueil des ressortissants français handicapés en Belg...... en retraite, vous devez quitter le foyer d’hébergement. Là-bas, les structures s’adaptent davantage à l’évolution du public et il y a moins de ruptures de parcours », égrène-t-elle. Quel contrôle
04/09/2024 00:00:00 -
Vos établissements et services sont-ils redevables de la taxe d’habitation ? Pour quels bâtiments ? ....... les centres d’accueil pour demandeurs d’asile. Depuis 2021, une exonération de TH est également accordée aux maisons de retraite (Ehpad et unités de vie) gérées par un organisme à but non lucratif au titre
05/02/2024 00:00:00 -
Fin connaisseur du secteur et de ses acteurs, Olivier Poinsot voit face à la crise actuelle deux iss....... Soit que les représentants renouent avec la raison d’être de tout corps intermédiaires. Ce qui passera par un rapport de force assumé avec les pouvoirs publics et nécessitant de jouer la carte de l’unité.
Le moins
31/05/2023 00:00:00 -
Les établissements sont soumis à des obligations spécifiques en matière de surveillance du réseau d'...... pour les résidents. Des bonnes pratiques qui répondent à un cadre strict. Pour un établissement, les enjeux d’un contrôle régulier et approfondi des installations d’eau sont triples. « Primo, garantir la sécurité
04/10/2023 00:00:00 -
Parfois vécue comme une contrainte, une démarche de santé au travail est un véritable outil pour mie...... doit évaluer les risques professionnels pour chaque unité de travail [2]. L’unité de travail (UT) est une entité cohérente délimitée en fonction des risques professionnels homogènes qui s’y manifestent
01/02/2023 01:00:00 -
À l’occasion de la création de sa direction administrative et financière, Addictions France a intégr...... ans et une direction administrative et financière (DAF) voit le jour. L’occasion de réviser les assurances des 200 unités et centres qui composent cette association financée par le ministère de la Santé
23/04/2014 00:00:00 -
Les services de l'inspection du travail sont réorganisés en unités de contrôle aux divers niveaux t...... Les services de l'inspection du travail sont réorganisés en unités de contrôle aux divers niveaux territoriaux (cinq échelons, de l'infradépartemental à l'interrégional), chacune placée sous
27/03/2014 00:00:00 -
Décret n° 2014-359du 21 mars 2014 : instaure des unités régionales de contrôle spécialisées, chargé...... Décret n° 2014-359du 21 mars 2014 : instaure des unités régionales de contrôle spécialisées, chargées de lutter contre le travail illégal. Elles seront mises en place au plus tard le 1er janvier
05/02/2020 00:00:00 -
Un système de climatisation en bon état préserve la pérennité de l’installation, limite la consommat...... que contient l’équipement [2]. « L’unité de mesure est la tonne équivalent CO2 (TeqC02) : entre 5 et 500 Teq CO2 , le contrôle doit se faire tous les 12 ou 24 mois selon qu’un système de détection des fuites
28/12/2022 01:00:00 -
Le linge personnel égaré ou dégradé est un dommage moral pour les personnes concernées et une perte ......, la gouvernante établit une check-list du linge dûment étiqueté, qu’elle fait signer à la famille, avant le rangement dans la chambre. » 2 Contrôler le processus d’entretien Dans un processus optimisé, le linge
18/05/2022 00:00:00 -
À la rentrée 2022, une nouvelle copie des deux certificats professionnels pour les cadres et directe....... À relever encore, une compétence transversale autour de la communication ainsi que la suppression des épreuves binaires. Le contrôle continu est remplacé par des épreuves ponctuelles, dont